CGV Partenariat

MISE À DISPOSITION DE PRODUITS AU TRAVERS DE COFFRETS-CADEAUX ET VENTE EN LIGNE DIRECTE SUR LE SITE LAMASTERBOX.COM

 


La société LA MASTER BOX SAS est une société de droit français, dont le siège social est situé au 271 rue Flora Tristan, 38920 CROLLES, enregistrée au Registre du Commerce de Grenoble sous le numéro 843 128 794.

Masterbox agit en tant qu'apporteur d'affaires et édite des Coffrets Cadeaux commercialisés sous la marque Masterbox et présentant les partenaires sélectionnés par MasterBox, qui fournissent les prestations contenues dans les Coffrets Cadeaux Masterbox et en vente directe sur le site lamasterbox.com.

 

DÉTAILS DES PRESTATIONS 

Prestation de Masterbox

Masterbox met à disposition du Partenaire son Site Internet www.lamasterbox.com et ses Coffrets, et potentiellement ses autres canaux de communication afin de commercialiser et promouvoir les produits du Partenaire, dans le cadre d’un partenariat classique où Masterbox agit en tant qu'intermédiaire opaque, au sens des dispositions de l'article 256 bis III du Code général des impôts. Masterbox assure dans ce cadre des prestations de communication et de marketing à ces fins.


Prestation du Partenaire

Le Partenaire met à disposition du Site Internet et des Coffrets des Produits et assortiments de produits sur les gammes de prix développées par la Masterbox, pour une durée minimum de 6 mois à compter de la date de publication des pages du partenaires sur le site lamasterbox.com

Les Produits et assortiment de produits sont détaillés dans le Formulaire dûment rempli par le partenaire au moment du dépôt de sa candidature. 

Les offres alors proposées doivent être validées par Masterbox. Si validées, elles seront publiées sur le site pour une durée minimum de 6 mois. 

Bien sûr, si le partenaire souhaite revoir certaines de ces offres, il peut le faire et doit dans ce cas en avertir l’équipe Partenariats Masterbox via partenariat@lamasterbox.com. Les nouvelles propositions devront être validées avant d’être publiées. Pour toutes nouvelles offres demandées, tout un détail est demandé au partenaire. Celui-ci ne peut pas voir ses offres publiées tant qu’il n’aura pas donné toutes les informations nécessaires à l’étude de ses propositions.

Masterbox met à disposition de ses Partenaires un extranet (le Backoffice) leur permettant de gérer simplement leurs commandes, leur permettant de les télécharger mais aussi de gérer les informations à destination de leurs clients.
Dans cette interface est également mise à disposition une messagerie pour communiquer avec les clients qui ont des questions. 
Et un onglet Configuration où le partenaire doit tenir à jour ses dates de congés et informations de livraison. Le partenaire s’engage à ce que ces informations soient toujours à jour et à communiquer à Masterbox ces renseignements pour que les pages du site soient également mises à jour.

Fonctionnement des coffrets et site internet lamasterbox.com


Ventes via coffrets cadeaux
Les clients ont la possibilité d’acheter des Coffrets MasterBox. Ces Coffrets contiennent des codes d’activation valables sur le Site Internet www.lamasterbox.com.
Grâce aux codes fournis dans les Coffrets, les utilisateurs peuvent choisir les produits qu’ils souhaitent dans la sélection de leur Coffret.
Une fois le choix effectué sur le Site Internet, un e-mail est envoyé au Partenaire pour lui notifier une nouvelle commande et un e-mail est envoyé au client pour l’informer de la prise en compte de sa demande. Le Partenaire doit ensuite renseigner dans l’extranet la date d’expédition prévue qui sera transmise par email au client.


Ventes en direct sur le site lamasterbox.com
Les clients ont la possibilité d’acheter des produits des partenaires Masterbox directement en ligne.
Une fois le choix du ou des produits effectué sur le Site Internet, un e-mail est envoyé au Partenaire pour lui notifier une nouvelle commande et un e-mail est envoyé au client pour l’informer de la prise en compte de sa demande. Le Partenaire doit ensuite renseigner dans l’extranet la date d’expédition prévue qui sera transmise par email au client.


COMMANDE

Masterbox s’engage à fournir au partenaire toutes les informations nécessaires au bon déroulement de l’envoi du colis au client (si bien sûr celui-ci les a correctement renseigné) à savoir:

  • Nom
  • Prénom
  • Adresse complète
  • numéro de téléphone
  • détail du produit ou assortiment de produits que le client a choisi

Le partenaire s’engage à envoyer le colis au client et à assurer le suivi de ce colis jusqu’à réception du colis par le client.
Le Partenaire devra respecter les conditions d’expédition déterminées dans le formulaire ou bien redéfinit au moment de l’évolution du Partenariat.

La partenaire s’engage à informer le plus rapidement possible Masterbox d’une incapacité à envoyer un colis. Le partenaire s’engage à informer le client d’une incapacité à envoyer un colis en lui donnant la raison. Masterbox procédera alors à l’annulation de la commande et aucun frais ne pourra être demandé à Masterbox par la Partenaire.


LIVRAISON


Le partenaire s’engage à gérer tout le volet expédition jusqu’à validation de la bonne réception de la commande par le client : il assure la livraison de ses produits aux clients, les renseigne sur le suivi des colis et assure la gestion des différents litiges et SAV. 

En cas de litige, la Masterbox intervient en tant qu’intermédiaire.

Délais de livraison 

Le Partenaire envoie lesdits produits au client qui en a fait le choix à réception d’un email de notification de Masterbox contenant un lien vers les coordonnées du client (Nom, Prénom, Adresse, Adresse e-mail et Numéro de téléphone), selon les conditions déterminées dans le formulaire ou bien redéfini au moment de l’évolution du Partenariat.

Dans le cadre de cet accord, le Partenaire s’engage à expédier les Produits au client dans l’état spécifié selon le Guide d’état général du produit (ci dessous) 

Le délai d’expédition ne doit pas excéder les délais prévus sur le formulaire n°2 ou bien le nouveau délai d’expédition qui aura été revu et validé avec l’équipe Masterbox, à compter de l’envoi de la commande.

Le respect des délais d’expédition constitue une obligation essentielle à la charge du Partenaire.


Conditions de livraison

Les produits livrés par le Partenaire devront être en tous points conformes à la commande envoyée par email par Masterbox et à la description desdits produits détaillés dans le Formulaire d’entrée et donc dans le mail récapitulatif du dit client.

Les produits voyagent aux risques du Partenaire. Le Partenaire choisit le mode de livraison adapté aux produits expédiés.

Si les produits exigent des conditions particulières de préservation, de stockage ou d’entretien, le Partenaire devra faire le nécessaire en vue d’une livraison dans de bonnes conditions.

Le Partenaire devra s’assurer que la date de durabilité minimale (DDM, anciennement date limite d’utilisation optimale) est respectée.


Tout Produit livré endommagé ou ne correspondant pas à la commande devra être repris par le Partenaire, à première demande de Masterbox et sans délai, à l’adresse de livraison. Les frais de retour seront à la charge du Partenaire qui s’engage, au choix de Masterbox, soit :

∙ À émettre un avoir d’une valeur équivalente à faire valoir sur des achats futurs ;

∙ À échanger les Produits ;

∙ A annuler purement et simplement la commande et à s’approvisionner chez un autre fournisseur aux frais exclusifs du Partenaire défaillant.

Les échanges et retours éventuels donneront lieu à un récapitulatif qui sera joint aux factures par le Partenaire.

Pour tous colis perdus, volés, le partenaire s’engage à renvoyer au client un nouveau colis. Nous conseillons au partenaire de porter réclamation auprès de son bureau de poste et d’encourager le client à faire de même. 


Conditions de livraison avec notre option Colissimo
Masterbox propose un service non obligatoire à ses partenaires d’aide à la livraison avec Colissimo. Voici les avantages liés à cette option :

  • génération automatiquement des étiquettes d'envoi via la plateforme de gestion en ligne
  • prix négociés grâce au volume d'envoi
  • pas d'avance de trésorerie

La Masterbox propose cet outil et donc des prix négociés aux partenaires. 

Le partenaire, tout comme stipulé dans le point précédent Conditions de livraison, assure la bonne livraison de ses produits. Les produits voyagent aux risques du Partenaire.

Retours des produits
Ces CGV ne s’appliquent pas en cas de casse ou de non-conformité du produit ; conformité du produit détaillé à la validation de votre entrée en partenariat Masterbox.

 Le Client peut exercer son droit de rétractation dans les 14 jours suivants la réception du colis et ceci ne peut lui être refusé, à part cas précisés ici :

  • produits sur-mesure, personnalisés
  • denrées périssables 
  • produit ne pouvant être par nature réexpédié (exemples : plantes)

En pratique. Un client qui souhaite retourner un colis contacte la Masterbox pour faire valoir son droit de rétractation. Si un Client contacte le partenaire directement il faudra l’orienter vers la Masterbox afin que nous puissions suivre la démarche. 

  • Envoi d’un mail confirmant la bonne prise en compte de la demande du client avec le partenaire en copie. Le partenaire devra alors lui fournir une étiquette de retour pour que le client puisse retourner le colis. 
  • Le coût de ces frais de port sera pris en charge par le client. 
  •  Le partenaire devra confirmer la bonne réception du colis en retour par mail, directement à l’adresse mail “support@lamasterbox.com” 

FACTURATION

Le Partenaire devra envoyer, en début de chaque mois, une facture correspondant aux commandes expédiées le mois précédent.

Cette facture doit être adressée à facturation@lamasterbox.com avant le 10 du mois.

Le paiement de la facture par Masterbox au Partenaire sera effectué 30 jours fin de mois à compter de la date de facturation.

Masterbox se réserve le droit de suspendre le règlement des commandes en cas de réclamation pour quelque cause que ce soit de la part du Client dans le délai et qui n’aurait pas été réglée.

A cette facture est associée un bordereau de livraison. Le bordereau de livraison est téléchargeable depuis le Backoffice, et contient les commandes expédiées du mois précédent.


FRAIS DE GESTION

Afin d’assurer la commercialisation et la promotion des produits et/ou services du Partenaire – notamment par la rédaction et la mise en valeur des fiches produits, l’impression des Coffrets, l’utilisation des différents canaux de communications, la mise en place et la gestion de campagnes publicitaires, la mise à disposition de sa plateforme – Masterbox prélève des frais au partenaire, calculés sur la base d’un pourcentage du tarif public de l’offre, selon les conditions déterminées avec le partenaire en fonction de son activité.

La somme de ces frais correspond aux frais de gestion.


GARANTIES RÉCIPROQUES

  • Les Parties conviennent de mettre tous leurs moyens en œuvre pour apporter entière satisfaction au nouveau client, afin de le fidéliser. Ainsi, elles s’engagent en tant que de besoin et dans la mesure de leurs possibilités à faciliter la réalisation des prestations rendues par les deux parties, et à prendre toute mesure pour parvenir à l’objectif fixé par le présent accord.
    A ce titre, le Partenaire communique à Masterbox des visuels et des textes de la meilleure qualité possible, et répondant à la Charte qui est communiquée au moment de définir ses offres, afin de promouvoir les produits et/ou services du Partenaire sur le Site Internet. Le Partenaire garantit qu’il possède les droits d’auteurs des visuels communiqués. Le partenaire s’engage à prévenir de tous changements ou évolutions de ses offres afin d’être toujours à jour.
    Le Partenaire s’engage également à communiquer régulièrement ses éventuelles dates d’indisponibilité, afin de prévenir les demandes d’annulation de la part des clients, et de mettre à jour son backoffice, dans l’onglet Configuration, pour communiquer aux clients ces dates d’indisponibilité.

  • Dans leurs rapports entre elles, chaque Partie est responsable des fautes commises par elle dans l'exécution ou à l'occasion de l'exécution de ses prestations.
    Vis-à-vis du destinataire, le Partenaire reste seul responsable des produits livrés et il garantit que les produits livrés sont conformes aux réglementations applicables. Il assure le suivi de ses expéditions et le SAV.
    Le Partenaire assume la responsabilité de l’acceptation et du traitement des retours clients pour ses produits. Il s’engage à répondre aux réclamations ou demandes du client dans le délai de 48 heures ouvrées à compter de la réception de la demande ou de la réclamation.
    Le Partenaire garantit Masterbox contre toute réclamation de la part du Client, notamment sur la qualité, le respect des normes applicables des produits et prestations fournies.
    Le Partenaire s’engage ainsi à garantir et relever Masterbox des présentes de toute réclamation, poursuite, dommages et frais juridiques y compris les intérêts qui seraient formulés à son encontre en raison de dommages et/ou manquement liée à sa propre prestation.
    La responsabilité de chacune des Parties ne saurait par ailleurs être engagée en cas de dommages directs ou indirects causés à des tiers dans le cadre de l’exécution des prestations, et imputables à l’autre Partie.
    Chacune des Parties ne saurait en outre être tenue pour responsable vis-à-vis de l’autre Partie en cas de comportements illicites, inappropriés ou contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs de la part des clients lors de l’exécution des prestations.

  • Le Partenaire s’engage à communiquer l’exactitude de ses tarifs en vigueur et s’engage à informer Masterbox de toute nouvelle promotion tarifaire ou changement de tarif public. Dans le cas où MasterBox, dans sa démarche de veille concurrentielle, se rendait compte de montants publics inférieurs à ceux indiqués au lancement du présent partenariat, Masterbox se réserve le droit de mettre unilatéralement un terme à ce partenariat ou à le renégocier.

  • Le lien vers la page partenaires et les pages produits sont envoyées au partenaire au moment de la publication de l’offre du partenaire. Ces pages reprennent les informations fournies par le Partenaire. Le Partenaire dispose alors de 48h pour faire part à Masterbox de toute modification ou correction à apporter à la fiche produit.
    Passé ce délai, et ce indépendamment d'une réponse explicite du Partenaire, la fiche produit est considérée comme validée et Masterbox se dégage de toute responsabilité ayant trait au contenu contractuel de la fiche produit.

  • Chaque Partie s'engage à considérer comme strictement confidentielles toutes les informations, de quelque nature que ce soit et sur quelque support que ce soit, transmises par l'autre partie, à l'occasion de l'exécution du présent accord.
    Les Parties s’engagent à prendre toutes les mesures pour assurer le respect de cette obligation de confidentialité́ s’interdisent de divulguer, à toute personne physique ou morale, soit directement, soit indirectement, les informations confidentielles dont elle aurait connaissance dans le cadre du présent accord et/ou de les reproduire et/ou de les utiliser, tant pour son propre compte que pour le compte de tiers, à d'autres fins que l'exécution du présent accord

  • Le Partenaire s’engage à considérer chaque client présenté par Masterbox comme n’importe quel client et à lui offrir des produits de même qualité et de même exigence qu’à ceux offerts à sa clientèle habituelle. Notamment concernant la courtoisie des échanges avec les clients et l’équipe Masterbox. 
    Le Partenaire est responsable de la bonne communication des éléments liés à son établissement et ses produits et s'engage à communiquer : ses dates de fermeture, ses indisponibilités dès qu'il en a connaissance, l'exactitude de ses tarifs ainsi que de l'ensemble des suppléments optionnels et obligatoires, et tout autre élément qui permettra au client la pleine jouissance de son achat.
    T
    out manquement à cette clause pourra faire l’objet d’une rupture unilatérale du présent accord par Masterbox. 
    Les Produits doivent être conformes aux spécifications présentées par le Partenaire ainsi qu’à toute réglementation en vigueur.
    Le Partenaire garantit l’ensemble des Produits, notamment pour toutes les conséquences des défauts de conformité, des vices cachés et tout autre défaut ou vice.

  • De manière générale, dans le cas où une de ces garanties n’était pas respectée par le Partenaire, Masterbox se donne le droit de mettre un terme de manière anticipée à cet accord sans dédommagement.

UTILISATION DES DONNÉES

Concernant le règlement général de la protection des données (RGPD), les données clients envoyées au partenaire ne sont à utiliser que pour l’envoi des colis et échanges éventuels sur lesdits colis, produits envoyés, demandes sur la réalisation de ces produits et échange entre le client et le partenaire toujours concernant la commande. 

Le partenaire ne peut s’approprier les données du client pour les réutiliser dans ces communications personnelles. 


RESPONSABILITE ET ASSURANCES

Le Partenaire assume toutes responsabilités liées, directement ou indirectement, à l'exécution du présent accord et s'engage à indemniser et garantir Masterbox pour tous les dommages pouvant en résulter. Le partenaire garantit Masterbox ainsi que son personnel contre toutes réclamations de toute nature, débours, frais et responsabilités relatifs aux dommages causés de quelque manière que ce soit à tous tiers, du fait ou à l’occasion de l’exécution du présent Accord.

Plus particulièrement, le Partenaire garantit Masterbox contre toutes revendications de tiers concernant les brevets, droits d’auteur, licences et modèles, marques de fabrique ou de commerce dont l’emploi est nécessaire à la commercialisation des Produits.

Le partenaire devra souscrire et maintenir à ses frais, pendant toute la durée du présent accord et par la suite si nécessaire, une assurance appropriée pour couvrir les risques et responsabilités associés au présent Contrat.


LITIGE PARTENARIAT


Suspension du partenariat

En cas de poursuites pénales engagées à l’encontre du Partenaire ou de l’un de ses salariés ou préposés en lien direct avec les clients, Masterbox se réserve le droit de suspendre unilatéralement et sans indemnité́ l’exécution du présent accord, le cas échéant sans préavis compte tenu de la gravité des faits, dans le seul intérêt des clients et afin de garantir leur sécurité́ et intégrité.

Résiliation de l’accord

En cas d'inexécution totale ou partielle par le Partenaire de l’une quelconque des obligations prévues au présent accord, Masterbox se réserve le droit de résilier cet accord ou une commande particulière, sans préavis ni indemnité, sans  préjudice des éventuels autres droits ou recours que Masterbox pourrait exercer.

Le Partenaire s’engage à respecter le présent accord à compter de la date de publication de son back-office.

La fin du partenariat pour quelque cause que ce soit n’ouvre droit à aucune indemnité au profit du Partenaire.

TOUT LITIGE RELATIF A LA VALIDITE, L’INTERPRETATION, L’EXECUTION ET/ OU LA RÉSILIATION DE L’ACCORD SERA DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX DE GRENOBLE.

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Guide d’état général du produit et restrictions

Articles inacceptables et interdits 

Les articles présentant les caractéristiques suivantes sont inacceptables et ne peuvent pas être mis en vente :

  • L'article ne fonctionne pas parfaitement à tous les points de vue.
  • L'article n'est pas propre ; il présente des traces de moisissure, de souillure ou de corrosion.
  • L'article est endommagé au point de rendre son utilisation difficile.
  • Des pièces ou supports d'accompagnement essentiels sont manquants. (Cela ne concerne pas forcément les instructions.)
  • L'article nécessite une réparation ou un entretien.
  • L'article n'a pas été produit par le fabricant d'origine ou le détenteur des droits d'auteur. Cela inclut les copies, les contrefaçons, les répliques et les imitations.
  • L'article était, à l'origine, distribué comme article promotionnel (seul ou en coffret), échantillon gratuit ou exemplaire. 
  • Certains aspects de l'article sont masqués, illisibles ou non visibles en raison de la présence de marquages, d'autocollants ou d'autres défauts.
  • L'article a dépassé sa date d'expiration (cela inclut les dates introduites par « à consommer de préférence avant fin » ou « date limite de vente »), sa date de consommation est sur le point d'expirer ou cette date a été effacée ou falsifiée.

Contenus interdits et restrictions générales

  • Produits illicites et potentiellement illicites : les produits doivent respecter toutes les réglementations applicables. Les partenaires sont légalement responsables de leurs actions et transactions et doivent connaître les règles juridiques s’appliquant à tout produit. 
  • Produits promouvant une utilisation illégale : les vendeurs ne doivent pas promouvoir une utilisation illégale ou interdite de leurs produits.
  • Biens volés : sont interdits.
  • Produits offensifs : Masterbox se réserve le droit de déterminer si une offre est appropriée.
  • Produits portant atteinte à la vie privée d'un individu : Les articles qui portent atteinte ou peuvent porter atteinte à la vie privée d'un individu sont interdits.
  • Les produits enfreignant le droit d’auteur, le droit des brevets, le droit des marques ou toute autre droit de propriété intellectuelle sont interdits.